Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HENRI MICHEL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1512769
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009
Marque figurative de HENRI MICHEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) HENRI MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MICHEL domicilié(e) 4, rue de la Chaussée Romaine, 02100 SAINT-QUENTIN (dossier no 2135132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 016 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2135132) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512769.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 2009.

HENRI MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : mes marques et moi , sur la pointe des pieds... , JASMINE , BASIC FAMILY


HENRI MICHEL S.A. (société anonyme) - 4, rue de la Chaussée Romaine, 02100 SAINT-QUENTIN (dossier no 2135132) - France - SIREN 998016620


NOVAMARK - (dossier no 2135132) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1999 n°2135132 - Publication au BOPI 1999-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Confections pour enfants, en tissus.